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Les erreurs comptables

L’erreur est humaine et les comptables sont également des humains. Il ne faut toutefois pas attribuer aux seuls comptables les erreurs comptables.

Les gestionnaires et dirigeants d’entreprises feraient bien de retenir que les erreurs comptables constituent, au plan fiscal, un des cas de rejet de comptabilité, lorsque cette dernière comporte des erreurs, omissions ou inexactitudes graves et répétées liées aux opérations comptabilisées.

L’inexactitude peut être purement objective par des faits matériels – les erreurs de fait –  de même qu’elle peut résulter d’une interprétation erronée des textes réglementaires, notamment fiscaux – les erreurs de droit –  par une personne de bonne foi.

Si les dispositions de l’article 43 du code des procédures fiscales, à l’identique de l’article 191 du code des impôts directs et taxes assimilées, font référence à la qualification de gravité et de la répétition des erreurs, omissions et inexactitudes, c’est justement pour marquer celles établies de façon délibérée, en dehors des situations de bonne foi.

Il est également utile de rappeler que le rejet de comptabilité peut intervenir lorsque la tenue des livres comptables n’est pas conforme aux dispositions des articles 9 à 11 du code du commerce et au respect des règles comptables ainsi que lorsque la comptabilité se trouve privée de toute valeur probante, par suite de l’absence de pièces justificatives.

Les différents types d’erreurs:

Au gré des compétences des uns et des autres et en y rajoutant la faute à ‘Y a pas de chance’, les comptables commettent différents types d’erreurs lors de la constatation d’écritures.

L’erreur arithmétique concerne l’écriture comptable.  Elle consiste souvent à mentionner des montants erronés, des inversions de chiffres, des différences entre les débits et les crédits, encore que sur ce dernier point, les applications informatiques rendent ce type d’erreurs de moins en moins fréquentes. L’idéal est que l’application informatique soit aux standards pour éditer une balance générale des comptes qui permet de vérifier la cohérence des comptes.

L’erreur d’imputation de l’opération comptable, qui est d’un autre type, peut résulter d’une mauvaise interprétation de la pièce comptable, d’un contrat ou de toute information issue d’une transaction donnée.

Le dernier type d’erreur est l’erreur matérielle qui regroupe les omissions d’opérations, les doubles enregistrements, souvent les plus lourdes en impact sur les comptes.

Post Author: Samir Hadj Ali